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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 08949 posée par M. Alain Le Vern
Carrière des bibliothécaires et des attachés de conservation du patrimoine de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 07202 posée par Mme Lucienne Malovry
Modification du cadre de carrière des conservateurs territoriaux de bibliothèque
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 18521 posée par M. Jacques Peyrat
Nomination et promotion interne au sein de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence