Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 02825 posée par M. Henri Belcour

    Modalités de vaccination contre la brucellose

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08838 posée par M. André Rouvière

    Remboursement du vaccin contre la grippe pour les personnes en activité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11298 posée par M. Jean Pépin

    Vaccination contre l'hépatite B

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02321 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Recrudescence des cas de coqueluche

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05033 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès équitable au vaccin HPV

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15798 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Décès de nourrisons des suites d'une gastro-entérite aiguë

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne