Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

Question n° 2145G posée par Mme Nadège Havet

Mesures en faveur des sages-femmes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot

Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

16/09/2021
Pertinence
Question n° 1801S posée par M. Pierre Ouzoulias

Soutien des politiques communales pour une vaccination de proximité

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

16/09/2021
Pertinence
Question n° 1954G posée par Mme Florence Lassarade

Vaccination obligatoire des soignants

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

08/07/2021
Pertinence
Question n° 1941G posée par M. Jean-Yves Leconte

Reconnaissance des vaccins à l'étranger

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

01/07/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27645 posée par M. Fabien Genet

Baisse du tarif de remboursement des tests antigéniques effectués en pharmacie

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27569 posée par M. Éric Bocquet

Covid-19 et scandale du gaspillage des vaccins périmés

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 1671S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Coût de la vaccination en France pour les collectivités locales

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence