Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 18051 posée par M. Antoine Lefèvre

Soutien aux proches aidants

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

01/10/2020
Pertinence
Question n° 17222 posée par M. Bernard Angels

Revalorisation minimale du SMIC

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 13807 posée par M. Claude Bérit-Débat

Devenir du congé parental

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13835 posée par M. Roland Courteau

Stagnation du SMIC

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13339 posée par M. Roland Courteau

Congé parental d'éducation

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

06/05/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18187 posée par Mme Françoise Férat

Étude comparée des médecines du travail dans le monde

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 37349 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Situation des ex-agents de l'hôpital d'enfant de Saint-Louis à la Réunion

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 13599 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réduction du temps de travail des personnels de l'ARIMC Ile-de-France

La question est caduque

21/01/1999
Pertinence
Question n° 10069 posée par M. Jean Cluzel

Préoccupations des préretraités et retraités

La question est caduque

17/03/1988
Pertinence
Question n° 10080 posée par M. Georges Treille

Préoccupations des préretraités et retraités

La question est caduque

17/03/1988
Pertinence