Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 02388 posée par M. Louis Perrein

    Carte scolaire du Val d'Oise pour la rentrée 1979

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02405 posée par M. Philippe Machefer

    Situation de l'enseignement dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02514 posée par M. Pierre Noe

    Situation scolaire du département de l'Essonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0396S posée par M. René Rouquet

    Carte scolaire 1996-1997 pour le Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

    Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0934S posée par M. Jacques Donnay

    Simplification administrative et carte scolaire

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0769S posée par M. Roger Madec

    Carte scolaire à Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1548S posée par M. Édouard Courtial

    Fermeture de classes dans l'Oise pour la rentrée 2021

    La question est caduque

    Pertinence Faible