Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0418S posée par M. Gilbert Roger

Lien entre le numerus clausus et la désertification médicale

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

04/04/2013
Pertinence
Question n° 0431S posée par M. Philippe Kaltenbach

Avenir de l'hôpital Beaujon de Clichy-la-Garenne

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

11/04/2013
Pertinence
Question n° 0450S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Menace de fermeture de l'hôpital Beaujon

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

25/04/2013
Pertinence
Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

Attractivité des professions médicales hospitalières

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

20/06/2013
Pertinence
Question n° 0573S posée par M. Michel Bécot

Centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

26/09/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

La question a été retirée

02/05/2013
Pertinence
Question n° 0555S posée par M. Marcel Rainaud

Schéma d'organisation et de fonctionnement du service mobile d'urgence et de réanimation et conséquences sur le bassin chaurien

La question a été retirée

12/09/2013
Pertinence
Question n° 1420S posée par M. Michel Vaspart

Désertification médicale des spécialistes

La question a été retirée

31/03/2016
Pertinence
Question n° 1518S posée par M. Patrick Chaize

Fracture sanitaire dans l'Ain

La question a été transformée.

01/09/2016
Pertinence