Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 19148 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre la pollution par les véhicules tout terrain

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23232 posée par M. Bernard Murat

    Circulation des véhicules motorisés dans les espaces naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24915 posée par M. Bernard Piras

    Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00421 posée par M. Bernard Piras

    Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03449 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Bonus-malus automobile

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25010 posée par M. Bernard Piras

    Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03363 posée par M. Bernard Murat

    Annualisation du malus

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28250 posée par Mme Marta de Cidrac

    Réforme de la filière à responsabilité élargie des producteurs des véhicules hors d'usage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28481 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Services d'incendie et de secours et transition écologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible