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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 315 trouvées
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Question n° 00483 posée par M. François Collet
Mise en application des normes européennes sur les voitures non polluantes
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01250 posée par M. José Balarello
Réglementation sur les nuisances sonores des deux-roues
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04850 posée par M. Charles de Cuttoli
Transformation d'un permis de conduire délivré en Côte d'Ivoire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06013 posée par M. Louis Longequeue
Interdiction de la traversée des communes par les poids lourds: pouvoirs de police
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 07184 posée par M. Jean Cluzel
Utilisation de vieux camions par les cultivateurs
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 06589 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Groupements d'intérêt économique : taxe sur les véhicules des sociétés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08513 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Groupements d'intérêt économique : taxe sur les véhicules des sociétés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01730 posée par M. Jean Faure
Elus des zones de montagne : information sur leurs nouveaux pouvoirs de police
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11707 posée par M. Robert Laucournet
Statut du cadre d'emploi des conducteurs territoriaux de véhicules
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20450 posée par M. Alain Gournac
Transports des malades assis par les taxis
La question est caduque
Pertinence