Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0498G posée par M. Roland Courteau

    Inondations dans l'Aude

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0893G posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Intempéries

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0243G posée par M. Yvon Collin

    Tempête dans le sud-ouest de la France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0127G posée par M. Richard Yung

    Création d'un fonds d'indemnisation en faveur des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0494G posée par M. Pierre Martin

    Inondations dans la Somme

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

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