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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0869S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Mise en sécurité et modernisation du centre hospitalier universitaire de Limoges

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   09/10/2014

   Pertinence

2. Question n° 0955S posée par M. Claude Haut

   Situation de l'hôpital d'Apt

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   04/12/2014

   Pertinence

3. Question n° 1033S posée par M. Jean-Pierre Bosino

   Situation du groupe hospitalier public du sud de l'Oise

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   19/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 1060S posée par M. Franck Montaugé

   Modalités de financement pour les établissements de santé isolés géographiquement

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   05/03/2015

   Pertinence

5. Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier

   Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   16/04/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1170S posée par M. Roland Courteau

   Risques de fermeture du site des urgences de l'hôpital de Castelnaudary

   La question a été retirée

   11/06/2015

   Pertinence