Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0019S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Maintien l'activité cardiologique de rythmologie interventionnelle au centre hospitalier de Castres-Mazamet

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0065S posée par M. Michel Bécot

    Devenir du projet d'investissement porté par le centre hospitalier nord Deux-Sèvres

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0077S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Transformation des syndicats interhospitaliers en application de la loi HPST

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0080S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0257S posée par M. Marc Laménie

    Avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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