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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson
Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 21458 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte des communes par le téléphone mobile, notamment la localité d'Oudrenne
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21668 posée par M. Jean Louis Masson
Couverture en téléphonie mobile du département de la Moselle
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21669 posée par M. Jean Louis Masson
Communes de la région Lorraine non encore reliées à la téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22312 posée par Mme Annie David
Accès aux nouvelles technologies
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22165 posée par M. Philippe Madrelle
Défense et protection du cadre de vie
La question est caduque
Pertinence