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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 04540 posée par M. Michel Alloncle
Augmentation des maladies sexuellement transmissibles
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 16724 posée par M. Georges Treille
Statut des conseillères conjugales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 18519 posée par M. Auguste Cazalet
Décret d'application concernant les modalités de dépistage et de traitement des MST par les centres de planification ou d'éducation familiale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 19499 posée par M. Henri Collette
Application de la loi adaptant la législation sanitaire et sociale à la décentralisation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 05500 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Remboursement de tous les moyens de contraception
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0025A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Action de l'État en faveur des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial et du planning familial
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22204 posée par Mme Éliane Giraud
Évolutions de la reconnaissance du statut des conseillers conjugaux et familiaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25417 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Devenir des centres de protection maternelle et infantile dans les Hauts-de-Seine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26990 posée par Mme Annick Billon
Revalorisation des rémunérations des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28124 posée par Mme Monique Lubin
Situation des sages-femmes de la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence