Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 13706 posée par M. Thierry Foucaud

    Tréfimetaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0335S posée par M. Daniel Reiner

    Inscription de l'usine Solvay sur la liste des établissements ouvrant droit au dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02114 posée par M. Thierry Foucaud

    Tréfimétaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21949 posée par Mme Michèle André

    Inscription de l'entreprise Aubert et Duval à la liste ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19341 posée par Mme Michèle André

    Inscription de l'entreprise Aubert et Duval à la liste ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17539 posée par M. Robert Hue

    Situation des salariés de Thalès-Communication au regard de l'ACAATA

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16657 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Situation des anciens salariés de l'établissement Thomson/CSF de Cherbourg-Octeville

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11536 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inscription d'Alstom Service sur la liste des établissements ouvrant droit à l'ACAATA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible