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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 16961 posée par M. Bernard Fournier
Régime temporaire de retraite de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17997 posée par M. Jacques Blanc
Allocation temporaire de cessation d'activité des enseignants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20922 posée par M. Pierre Martin
Modalités de départ à la retraite et rémunération des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23395 posée par M. André Lardeux
Retraites de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0090S posée par M. José Balarello
Risque de pénurie de praticiens dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22005 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Préoccupations des étudiants en ostéopathie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20986 posée par M. Loïc Hervé
Retraites complémentaires des maîtres de l'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence