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382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 362 trouvées
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Question n° 23150 posée par M. Marcel Rainaud
Rétablissement de la préretraite pour les agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22964 posée par M. Claude Domeizel
Rétablissement de la préretraite pour les agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20514 posée par M. François Marc
Utilisation effective des fonds communautaires d'indemnisation des éleveurs de poules pondeuses
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19932 posée par M. Jean-Claude Merceron
Annualité des cotisations sociales des non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19617 posée par M. François Marc
Utilisation effective des fonds communautaires d'indemnisation des éleveurs de poules pondeuses
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 22499 posée par M. Marcel Rainaud
Changement de statut pour le métier de moniteur guide de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22267 posée par M. Robert Navarro
Formation des moniteurs guides de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01505 posée par M. Philippe Madrelle
Situation des maîtres sous contrat de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40110 posée par M. André Trillard
Crise de la filière avicole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37952 posée par M. André Trillard
Publication d'un décret d'application relatif à la cessation d'activité des maîtres de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
Pertinence