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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 0057G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Absence de diffusion de TF1 par Canal +

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02746 posée par M. Claude Kern

    Évolution du décret dit de protection des événements sportifs d'importance majeure

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22305 posée par M. Yves Détraigne

    Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17916 posée par M. Yves Détraigne

    Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09802 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Diffusion des chaînes gratuites de la télévision numérique terrestre par les fournisseurs d'accès à internet

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0414S posée par Mme Michelle Demessine

    Diffusion des matches de l'Euro 2016 de football

    La question a été retirée

    Pertinence Faible