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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 26195 posée par M. Bernard Cazeau
Plan végétal pour l'environnement (PVE) pour la région Aquitaine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11762 posée par Mme Michèle André
Filière de recyclage des plastiques agricoles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17075 posée par M. Jean Louis Masson
Application du règlement sanitaire départemental
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 18568 posée par M. Alain Fauconnier
Gestion de l'eau dans la région Midi-Pyrénées et le département de l'Aveyron
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18721 posée par Mme Christiane Demontès
Conséquences de la sécheresse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23491 posée par M. Alain Fauconnier
Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0885S posée par Mme Françoise Férat
Imposition de nouvelles obligations en matière de traitements phytosanitaires à proximité des habitations
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24111 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10834 posée par M. Michaël Weber
Nuisances sonores du fait de la multiplication d'élevages canins dans les communes rurales
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence