Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 10445 posée par M. Éric Gold

    Risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12489 posée par Mme Samia Ghali

    Implantation d'antennes-relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09198 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Impact des radiofréquences sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07163 posée par M. Roland Povinelli

    Effets des antennes-relais et champs électromagnétiques sur le sommeil, l'alimentation et l'énergie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05793 posée par M. Roland Povinelli

    Effets des antennes-relais et champs électromagnétiques sur le sommeil, l'alimentation et l'énergie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12692 posée par M. Thierry Repentin

    Antennes-relais de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14383 posée par M. Christian Cambon

    Installation des antennes relais de téléphonie mobile : incidences sur la santé et sentiment d'insécurité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne