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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1123S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Encadrement des coupes rases en forêt et valorisation de la sylviculture mélangée à couvert continu

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0022G posée par M. Ronan Dantec

    Adaptation de notre territoire au changement climatique et à la canicule

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1317S posée par Mme Françoise Férat

    Bilan de la loi mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

    Impact du changement climatique outremer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0515G posée par M. Jean-Yves Roux

    COP 21 (Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27748 posée par M. Fabien Gay

    Conclusions du rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne