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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 181 trouvées
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Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra
Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08234 posée par M. Georges Gruillot
Suites données aux conclusions de la Conférence de Rio
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17759 posée par M. Emmanuel Hamel
Conséquences de changements climatiques sur la santé humaine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0930S posée par M. Rémy Pointereau
Réalisation d'un barrage sur le Cher à Chambonchard
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 21886 posée par M. Jean-Pierre Michel
Contenu des futurs contrats de plan État-régions
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 21154 posée par Mme Agnès Canayer
Contrats territoriaux « eau et climat »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26452 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Renforcement des moyens dédiés aux agences de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27761 posée par M. Alain Duffourg
Nouvelle loi cadre sur l'eau suite au Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06989 posée par M. Stéphane Sautarel
Compétence pour les coupures volontaires d'alimentation en eau potable
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07768 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Impacts du projet de décret portant diverses dispositions relatives à la procédure d'autorisation environnementale, à la planification et à la gestion de la ressource en eau
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence