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386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 345 trouvées
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Question n° 00204 posée par M. Jean-Vincent Placé
Indicateur de développement alternatif au PIB
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 02800 posée par M. Roland Povinelli
Flore et menaces de disparition de certaines espèces françaises
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 04640 posée par M. Yves Daudigny
Projet des représentants de la filière bois de créer un « Fonds forestier stratégique carbone »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06408 posée par M. Daniel Laurent
Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 06412 posée par M. Antoine Lefèvre
Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 24013 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déclin de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11789 posée par M. Jean-Noël Guérini
Artificialisation des sols
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14821 posée par M. Jean-Marie Morisset
Projet d'arrêté fixant les prescriptions applicables aux plans d'eau et aux modalités de vidange
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17063 posée par M. Jean-Noël Guérini
Menace de sécheresse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17771 posée par M. Fabien Gay
Suppressions d'emplois et difficulté du fret ferroviaire
La question est caduque
Pertinence