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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 20476 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Soutien des propriétaires forestiers privés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   20/10/2011

   Pertinence

2. Question n° 0368S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Atout forestier de la France et objectifs de neutralité carbone

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   31/05/2018

   Pertinence

3. Question n° 11910 posée par M. Jackie Pierre

   Crise climatique en forêt vosgienne et demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/08/2019

   Pertinence

4. Question n° 11997 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Budget des agences de l'eau

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   08/08/2019

   Pertinence

5. Question n° 12187 posée par Mme Sylviane Noël

   Inquiétudes du centre national de la propriété forestière et de ses onze centres régionaux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   12/09/2019

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 05415 posée par M. Michel Canévet

   Préoccupations de la filière forêt-bois française

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   23/02/2023

   Pertinence