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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 03305 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Réduction du nombre des structures administratives compétentes en matière d'énergies renouvelables

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   07/02/2008

   Pertinence

2. Question n° 03536 posée par M. Marcel Rainaud

   Mesures incitatives au développement des énergies propres

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   28/02/2008

   Pertinence

3. Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson

   Photovoltaïque

   Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

   07/12/2012

   Pertinence

4. Question n° 06599 posée par M. Michel Savin

   Valorisation de la filière forêt bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/05/2013

   Pertinence

5. Question n° 06607 posée par Mme Françoise Férat

   Gestion des crédits carbone par l'Agence nationale de l'habitat et filière forêt-bois

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   30/05/2013

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 07665 posée par Mme Laurence Cohen

   Utilisation du fonds vert pour la transition écologique

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   06/07/2023

   Pertinence