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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 18788 posée par M. André Gattolin
Caractère invasif du développement de la perruche à collier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 18647 posée par M. Patrick Chaize
Enquête nationale 2014 sur l'éclairage public
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 18720 posée par M. Jean-François Longeot
Publication de l'enquête nationale d'éclairage public pour 2014
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 18552 posée par M. Claude Kern
Publication de l'enquête nationale d'éclairage public 2014
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 18567 posée par M. Philippe Adnot
Crédit d'impôt pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables au bénéfice des professionnels du transport et de la livraison
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12196 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir du pôle départemental de ressources environnementales Géodomia
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19899 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Prévention des phénomènes de coulées de boue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19207 posée par M. Roland Courteau
Aires marines protégées
La question est caduque
Pertinence