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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09876 posée par M. Louis Nègre
Énergie - climat
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 05781 posée par M. Roland Courteau
Développer le fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 03048 posée par M. Claude Domeizel
Conséquences du gel des projets d'autoroutes sur la poursuite de l'A 51 Sisteron-Grenoble
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02662 posée par M. Pierre Mauroy
Statut des usagers du roller
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 02271 posée par M. Jacques Legendre
Actualisation de la législation sur l'utilisation des rollers
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11271 posée par M. Hervé Maurey
Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch
Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé
La question est caduque
Pertinence