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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 165 trouvées
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Question n° 17146 posée par Mme Françoise Férat
Prix du carbone et compétitivité des entreprises européennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17035 posée par M. Yves Détraigne
Avenir du réseau fluvial français
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17044 posée par M. Hervé Maurey
Lutte contre les chenilles processionnaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay
Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1134S posée par M. Fabien Gay
Création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17063 posée par M. Jean-Noël Guérini
Menace de sécheresse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14821 posée par M. Jean-Marie Morisset
Projet d'arrêté fixant les prescriptions applicables aux plans d'eau et aux modalités de vidange
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11789 posée par M. Jean-Noël Guérini
Artificialisation des sols
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24013 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déclin de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19467 posée par M. Loïc Hervé
Missions d'intérêt général de l'État sur la prévention des risques naturels
La question est caduque
Pertinence