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1403 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1287 trouvées
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Question n° 05888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre les transferts dans l'atmosphère des produits de synthèse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Instauration d'une taxe sur le baril de pétrole à l'intérieur de la CEE
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 18699 posée par M. Henri Collette
Suite réservée à la charte de l'énergie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19962 posée par M. Jacques Valade
Conséquences pour l'industrie chimique du projet de taxation de l'énergie et des émissions de dioxyde de carbone
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 20478 posée par M. Marcel Vidal
Programmes de maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 116 trouvées
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Question n° 17019 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Protocole de Kyoto de la Convention sur les changements climatiques
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 23485 posée par M. Marcel Vidal
Propositions du CES pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23546 posée par M. François Marc
Suivi de la mise en oeuvre par la France de la convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25413 posée par M. Jean-Noël Guérini
Changement climatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque
Pertinence