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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 00005 posée par M. Stéphane Bonduel
Ecurie automobile Ligier
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen
Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 05630 posée par M. Michel Le Scouarnec
Difficultés budgétaires d'organisateurs d'évènements sportifs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 11795 posée par Mme Françoise Férat
Développement et promotion du sport féminin en équipe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 13667 posée par M. Gilbert Bouchet
Avenir du centre national pour le développement du sport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15522 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Budget alloué au centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani
Accès au sport pour tous
La question est caduque
Pertinence