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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 111 trouvées
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Question n° 0821S posée par M. Jacques Mézard
Accessibilité des transports en commun pour les personnes handicapées et à mobilité réduite
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 1353S posée par M. Alain Gournac
Dysfonctionnements de la branche de Saint-Germain-en-Laye du RER A
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1438S posée par M. Alain Néri
Desserte ferroviaire Clermont-Ferrand - Paris
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand
Mise à 2 x 2 voies de la RN 88
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1472S posée par M. Michel Teston
Dessertes intérieures par autocar
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 0911S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Affectation budgétaire du versement transport
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1612S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Montpellier - Perpignan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot
Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1662S posée par M. Max Brisson
Rétablissement de la « Palombe bleue »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1870S posée par M. Philippe Tabarot
Avenir du tunnel de Tende dans les Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence