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667 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 454 trouvées
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Question n° 1629S posée par M. Michel Le Scouarnec
Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01398 posée par M. Alain Fauconnier
Ferroutage entre l'Europe du Sud et l'Europe du Nord
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01851 posée par M. Michel Boutant
Mise en place de la taxe poids lourds
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04117 posée par M. Jacques Legendre
Obligation d'un contrat de transport pour les bateliers
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04162 posée par M. Jean Germain
Avenir de la batellerie artisanale
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 213 trouvées
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Question n° 17254 posée par Mme Vivette Lopez
Avenir de la filière fluviale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17309 posée par Mme Françoise Cartron
Réforme du transport routier en Europe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17672 posée par Mme Laurence Cohen
Suppression d'emplois dans le fret ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17771 posée par M. Fabien Gay
Suppressions d'emplois et difficulté du fret ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17931 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Prise en compte des nuisances dans l'élaboration des parcours GPS
La question est caduque
Pertinence