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491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 296 trouvées
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Question n° 13561 posée par M. Olivier Jacquin
Recensement des ouvrages de rétablissement
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 13562 posée par M. Olivier Jacquin
Convention pour les ouvrages de rétablissement
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 16560 posée par M. Daniel Chasseing
Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 17278 posée par M. Jean-Claude Tissot
Avenir du réseau fluvial français
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 17304 posée par Mme Catherine Dumas
Pénurie des voitures de location constatée en Corse depuis le début des grandes vacances
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 195 trouvées
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Question n° 17254 posée par Mme Vivette Lopez
Avenir de la filière fluviale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17309 posée par Mme Françoise Cartron
Réforme du transport routier en Europe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17672 posée par Mme Laurence Cohen
Suppression d'emplois dans le fret ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17771 posée par M. Fabien Gay
Suppressions d'emplois et difficulté du fret ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17931 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Prise en compte des nuisances dans l'élaboration des parcours GPS
La question est caduque
Pertinence