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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 26624 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Transports sanitaires et profession de taxi
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26432 posée par M. Olivier Paccaud
Expérimentation relative à l'organisation des transports sanitaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26172 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Expérimentation de l'organisation des transports sanitaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 12825 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 12215 posée par M. Philippe Pemezec
Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1434S posée par Mme Nadia Sollogoub
Forfait transport pour l'accueil de jour dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13234 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Conditions de prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie des frais de transport médical
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10955 posée par M. Guillaume Chevrollier
Situation des ambulances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10825 posée par M. Alain Marc
Besoins et coûts des mobilités en territoires isolés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02899 posée par M. Dominique Watrin
Prise en charge du transport médical pour les personnes en situation d'invalidité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence