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827 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 530 trouvées
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Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson
Nom du TGV-Est
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 04538 posée par M. Jean Besson
Projet de contournement fret de l'agglomération lyonnaise (CFAL)
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 05651 posée par M. Guy Fischer
Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 09699 posée par M. Robert Navarro
Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0821S posée par M. Jacques Mézard
Accessibilité des transports en commun pour les personnes handicapées et à mobilité réduite
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 297 trouvées
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Question n° 0911S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Affectation budgétaire du versement transport
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22698 posée par Mme Marie-France Beaufils
Reprise du transport par le rail des granulats à partir des carrières de Voutré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23113 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Immatriculation des véhicules utilitaires de moins de 3,5 tonnes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23209 posée par Mme Catherine Tasca
Conséquences en Île-de-France du réaménagement des horaires SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23212 posée par M. Christian Favier
Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence