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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 22528 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Prise en charge des patients atteints de la maladie des kystes de Tarlov
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22564 posée par M. Henri Cabanel
Prise en charge défaillante de la maladie de Tarlov
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22565 posée par M. Jean-Claude Leroy
Maladie de Tarlov
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 11242 posée par Mme Annie David
Prise en charge des frais de transport des enfants handicapés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 09383 posée par M. Jean-Luc Fichet
Circulaire du 27 juin 2013 relative à la diffusion du guide de prise en charge des frais de transports de patients
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 24102 posée par M. Hervé Maurey
Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12497 posée par M. Hervé Marseille
Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11550 posée par M. Hervé Marseille
Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10548 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences financières du renversement de la charge des frais de transports inter-établissements en cas de transfert provisoire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10187 posée par M. Hervé Maurey
Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence