Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 14266 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Financement des secours aux skieurs accidentés

Réponse du ministère : Emploi

25/02/1999
Pertinence
Question n° 0435S posée par M. Jean Chérioux

Répartition des ressources des hôpitaux

Réponse du ministère : Droits des femmes

28/01/1999
Pertinence
Question n° 00881 posée par M. Philippe Labeyrie

Transports sanitaires et taxis

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 36537 posée par M. Jacques Baudot

Assouplissement de la réglementation relative aux opérations funéraires

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence
Question n° 32819 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prise en charge des transports de handicapés

La question est caduque

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32014 posée par M. Rémi Herment

Prise en charge des transports par taxi

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/03/2001
Pertinence
Question n° 30344 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prise en charge des transports de handicapés

La question est caduque

04/01/2001
Pertinence
Question n° 29494 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prise en charge du transport des adultes handicapés

La question est caduque

30/11/2000
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses