Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 05328 posée par M. Pierre Brantus

    Conséquences de l'application de la loi relative à l'architecture

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03864 posée par M. Josselin de Rohan

    Contrôle de connaissances des conducteurs de véhicules sans permis

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03889 posée par M. Raymond Bouvier

    Multiplication des contrôles des transporteurs routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09242 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Autoroutes : péages électroniques et information des automobilistes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09243 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Décoration des autoroutes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01502 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Aménagement de la RN 20 entre les Florélites et Montlhéry (Essonne)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible