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1023 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 706 trouvées
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Question n° 00027 posée par M. André Bohl
Réouverture de l'aérodrome de Grostenquin (Moselle)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00064 posée par M. José Balarello
Etat de la route nationale 98
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00066 posée par M. Henri Belcour
Transport des matières dangereuses
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00094 posée par M. Marcel Vidal
Etat de la RN 113 entre Montpellier et Pézenas (Hérault)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal
Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 317 trouvées
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Question n° 01502 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Aménagement de la RN 20 entre les Florélites et Montlhéry (Essonne)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04114 posée par M. Raymond Bouvier
Règles professionnelles des experts en automobiles: délai de publication du décret
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08099 posée par M. André Bohl
TGV Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09038 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
TGV Nord : aménagement d'une voie SNCF supplémentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09167 posée par M. Roland Courteau
Réduction de la compensation pour les tarifs sociaux
La question est caduque
Pertinence