Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16661 posée par Mme Annie David

    Organisation des transports sanitaires post-hospitaliers

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16105 posée par M. Yves Krattinger

    Situation des taxis indépendants

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0878S posée par M. Didier Guillaume

    Capacité minimale des structures d'accueil de jour pour les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11313 posée par M. Jean-François Le Grand

    Centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15791 posée par M. Georges Labazée

    Temps de travail applicable aux marins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22174 posée par M. Michel Bécot

    Conditions de prise en charge des frais de transport pour les malades atteints d'une affection de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21838 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Prise en charge des frais de transport par l'assurance maladie en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17854 posée par M. Yves Krattinger

    Situation des taxis indépendants de la Haute-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20624 posée par M. Philippe Labeyrie

    Transports sanitaires et taxis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne