Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

    Dépendance aux métaux rares chinois

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11409 posée par M. Henri Collette

    Mise en place des commissions départementales des conjoints

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11104 posée par M. Jean Cluzel

    Création d'un examen pour l'accès au métier de maître artisan taxi

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10172 posée par M. André Fosset

    Commissions départementales des conjoints

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09848 posée par M. Maurice Blin

    Création d'établissements privés de coiffure

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

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