Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 93 trouvées

  1. Question n° 1226S posée par Mme Viviane Malet

    Régime spécifique d'approvisionnement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1146S posée par Mme Michelle Gréaume

    Augmentation des tarifs des mutuelles santé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0277S posée par M. Franck Menonville

    Inquiétudes relatives à la réforme des transports sanitaires urgents

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03248 posée par Mme Pascale Gruny

    Conséquences de la flambée du coût des matières premières et de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00024 posée par M. Bruno Belin

    Activité physique quotidienne dans l'enseignement du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0803S posée par Mme Christine Herzog

    Modalités des compensations par l'État en faveur des communes de l'instruction obligatoire dès trois ans des enfants

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21652 posée par M. Bernard Jomier

    Pratiques de facturation de l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée infection

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04321 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge des soins des enfants en centre d'action médico-sociale précoce

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03482 posée par M. Christophe Priou

    Handicap et prise en charge complémentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23518 posée par Mme Corinne Féret

    Prises en charge complémentaires des enfants suivis en centres d'action médico-sociale précoce

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses