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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 0915S posée par M. Jean Pierre Vogel
Situation budgétaire des universités et particulièrement de Le Mans Université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07856 posée par Mme Catherine Dumas
Soutien de l'État aux grandes écoles associatives
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert
Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05812 posée par Mme Catherine Dumas
Soutien de l'État aux grandes écoles associatives
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0454S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Situation des établissements ne bénéficiant pas des « responsabilités et compétences élargies »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 09778 posée par M. Pascal Savoldelli
Situation budgétaire de l'université Paris Est Créteil Val-de-Marne
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08017 posée par Mme Nathalie Delattre
Soutien de l'État aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06422 posée par M. Alain Duffourg
Soutien de l'État aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06119 posée par M. Jérôme Bascher
Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06136 posée par M. Édouard Courtial
Baisse de la subvention pour charges de service public versée aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence