Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
892 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 852 trouvées
-
Question n° 26946 posée par M. André Bohl
Enseignement: statut des chefs d'établissement du premier degré
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 27607 posée par M. Edouard Le Jeune
Etablissements scolaires: attribution d'une indemnité de responsabilité aux directeurs adjoints
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 27658 posée par M. Michel Labeguerie
Chefs d'établissements scolaires: création d'un grade de principal
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 27925 posée par M. Jacques Chaumont
Chefs d'établissements secondaires: statut
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 28018 posée par M. Marcel Lucotte
Chefs d'établissements du second degré: situation statutaire et indemnitaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont
Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02969 posée par M. Stéphane Bonduel
Accueil et surveillance des élèves dans les écoles maternelles et les écoles primaires publiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02976 posée par M. Louis Longequeue
Directeur d'école: atteinte au droit de grève
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09144 posée par M. Robert Pontillon
Directeurs d'établissements scolaires de Seine-Saint-Denis: changement d'affectation
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 27310 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Décentralisation: rôle du chef d'établissement scolaire
La question est caduque
Pertinence