Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 12071 posée par M. Roland Courteau

    Accès des chiens-guides dans les lieux publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12010 posée par M. Robert Navarro

    Accès des lieux publics aux personnes déficientes visuelles accompagnées de leur chien-guide

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11933 posée par M. Alain Houpert

    Statut des chiens-guides des personnes déficientes visuelles dans les lieux publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11793 posée par M. Rachel Mazuir

    Accessibilité des maîtres de chiens guides d'aveugles aux lieux ouverts au public

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11604 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Accès aux lieux publics des personnes déficientes visuelles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23725 posée par M. Hervé Poher

    Rejet des chiens d'aveugle dans les lieux ouverts au public et dans les taxis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23164 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance des chiens-guides d'aveugles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11533 posée par M. Ronan Kerdraon

    Accessibilité des maîtres de chiens guides d'aveugles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11592 posée par M. Alain Fauconnier

    Accessibilité des chiens guides et de leurs maîtres

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible