Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 15878 posée par M. Christophe Priou

    Reconnaissance des assistants de régulation médicale dans la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16007 posée par M. Jérôme Bascher

    Reconnaissance des assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16019 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Prime exceptionnelle mise à disposition pour les professionnels hospitaliers en raison de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16024 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Prime pour les assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16043 posée par M. Mathieu Darnaud

    Prime exceptionnelle versée aux personnels hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16225 posée par Mme Gisèle Jourda

    Décret relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux agents des établissements publics de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne