Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 00082 posée par M. Christian Cointat

    Transparence des revenus prélevés sur les consommateurs en matière de culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00457 posée par M. Roland du Luart

    Système de financement de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 22677 posée par M. Robert Navarro

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22680 posée par M. Bernard Piras

    Financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22688 posée par M. Christian Cointat

    Culture : transparence des revenus prélevés sur les consommateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22708 posée par M. Marcel Rainaud

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22732 posée par M. Jacques Mézard

    Financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses