Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 05185 posée par M. Charles Descours

    Sécurité de toutes les sorties scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03980 posée par M. Emmanuel Hamel

    Association des parents au processus d'éducation de leurs enfants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03584 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation de tous les personnels compétents de l'établissement scolaire à l'élaboration d'un dispositif d'action sociale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02652 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de l'information sur les aides sociales en direction des élèves

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02653 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de l'information sur les aides sociales en direction des parents d'élèves

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20435 posée par M. Jacques Valade

    Situation des établissements publics locaux d'enseignement adapté (EREA)

    La question est caduque

    Pertinence Faible