Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07020 posée par M. Bernard Piras

    Statut des patineurs dans le code de la route

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05260 posée par Mme Catherine Dumas

    Statut juridique des pratiquants de roller

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04378 posée par Mme Catherine Dumas

    Statut juridique des pratiquants de roller

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02662 posée par M. Pierre Mauroy

    Statut des usagers du roller

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02381 posée par Mme Béatrice Descamps

    Statut juridique des "roller skaters"

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 35832 posée par M. Emmanuel Hamel

    Distribution d'une brochure en faveur d'une pratique protégée de la circulation à roller

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne