Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

  1. Question n° 02252 posée par M. Paul Seramy

    TVA applicable aux leçons d'équitation

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06060 posée par M. Georges Mouly

    Conséquences pour la Fédération française d'équitation des dispositions du décret du 29 avril 2002

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06103 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Inquiétudes de la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06157 posée par M. Louis Souvet

    Situation de la Fédération française d'équitation au regard du décret du 29 avril 2002

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06196 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Devenir de la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20090 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Soutien de la filière équestre face à l'augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25851 posée par Mme Vivette Lopez

    Taxe sur la valeur ajoutée réduite pour les activités équines

    La question est caduque

    Pertinence Faible