Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
-
Question n° 02592 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Réforme de la filière aquatique
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
-
Question n° 02790 posée par Mme Patricia Schillinger
Réforme de la filière aquatique
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
-
Question n° 03165 posée par M. Marcel Rainaud
Clarification des critères d'inscription des athlètes sur la liste « haut niveau » de la Fédération française d'athlétisme
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
-
Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin
Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
-
Question n° 05006 posée par M. Ivan Renar
Conflit opposant la Fédération française de cyclisme à l'Union internationale du cyclisme
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 23530 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12301 posée par M. Raymond Couderc
Encadrement des nouvelles activités aquatiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24727 posée par M. Christophe Béchu
Conditions d'expression des supporters de football dans les tribunes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25682 posée par M. Claude Kern
Application des articles L. 332-8 et L. 332-11 du code du sport
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06287 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
Pertinence